1. Préambule
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2. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Les Fondations Audemars Piguet sont les propriétaires du Site. Le contenu du Site et notamment les textes, marques, logos, graphiques, photographies, vidéos, illustrations, fonds d’écran, musiques, mises en page, design, savoir-faire, technologie, logiciels, produits et processus (le «Contenu») sont la propriété des Fondations Audemars Piguet ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires des droits et sont, à ce titre, protégés par leurs droits d’auteur, marques, designs, brevets et tout autre droit de propriété intellectuelle applicable.

Vous êtes autorisés à télécharger, présenter ou imprimer le Contenu uniquement pour un usage personnel, non commercial, en reproduisant tout avis de propriété intellectuelle inclus dans l’information ou tout autre matériel que vous téléchargez. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, modification, téléchargement, transmission, publication pour redistribution à des tiers, de tout ou partie du Contenu, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’accord préalable écrit des Fondations Audemars Piguet.

Tout manquement aux Conditions d’Utilisation constituera une rupture de contrat et une violation des droits d’auteur, marques, designs, brevets et tout autre droit de propriété intellectuelle des Fondations Audemars Piguet.

3. Données personnelles
Les Données Personnelles que nous sommes susceptibles de collecter lors de votre accès à nos services en ligne et hors ligne sont protégées et traitées conformément à notre Déclaration de Confidentialité.

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4. Liens hypertextes
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5. Services en ligne
La disponibilité des services proposés sur le Site peut dépendre de la zone géographique depuis laquelle vous vous connectez au Site. Les services sont régis par les conditions générales applicables à chaque type de services, lesquelles sont affichées lors de la demande de services ou sur demande au moyen du formulaire «Nous contacter».

Les Fondations Audemars Piguet se réservent le droit de modifier à tout moment les services proposés sur le Site.

6. Limitation de responsabilité
Dans la plus large mesure permise par la loi, les Fondations Audemars Piguet ne sauraient être tenues responsables, de quelque manière que ce soit, de tout dommage direct, indirect ou consécutif, y compris un manque à gagner ou des droits de tiers, pouvant résulter notamment, mais sans limitations:

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• d’un dysfonctionnement du réseau Internet impactant l’accès à notre Site;
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7. Droit applicable et tribunal Compétent
Tout litige concernant les présentes Conditions d’Utilisation, le Contenu ou l’utilisation du Site sera régi par le droit suisse, à l’exclusion des règles de droit international privé, et les tribunaux ordinaires du siège des Fondations Audemars Piguet auront compétence exclusive pour trancher lesdits litiges, sous réserve du droit de recours au tribunal fédéral.

8. Contact
Toute demande relative aux présentes Conditions d’Utilisation, à l’utilisation ou au Contenu du Site peut être adressée sous la section «Nous contacter».

La dernière mise à jour des présentes Conditions d’Utilisation a été effectuée le 16 novembre 2020.